ASSOCIATION
CULTURELLE ET CULTUELLE D'EZANVILLE
Dont
l'objet est de :
Permettre
au musulmans de pratiquer leur religion dans de bonne conditions dans
le respect de la
législation
.
Développer
des activités Sociales,Culturelles et Éducatives.
Il
est destiné a compléter les statuts de l'Association et a en fixer
les divers points non précisés,
notamment
ceux qui ont trait a l'administration interne de l'Association .
Le
présent règlement intérieur est établi
dans
le but de préciser et de compléter certaines règles de son
fonctionnement.
1.
Charte éthique:
1.1.
Les membres s’engagent à faire preuve d’une parfaite probité,
en toutes circonstances, que ce
soit
dans l’association ou en dehors.
1.2.
Les membres s’efforceront de participer activement à la vie de
l’association et d’œuvrer à la
réalisation
de son objet.
1.3.
Les membres s’abstiendront de porter atteinte d’une quelconque
façon à la réputation, à l’image
et
aux intérêts de l’association et des autres membres.
1.4.
Les membres respecteront strictement la confidentialité des
informations non-publiques dont ils
pourront
avoir connaissance au sujet de l’association et des autres membres.
1.5.
Les membres ne divulgueront pas les coordonnées des autres membres
et de leurs représentants
et
ne les utiliseront pas pour des finalités étrangères à l’objet
de l’association. Ils s’engagent en
particulier
à ne pas en faire une quelconque utilisation commerciale et à ne
pas les utiliser ou
permettre
leur utilisation à des fins de prospection et de démarchage.
1.6.
Les membres n’agiront pas et ne s’exprimeront pas au nom de
l’association sans habilitation
expresse
et écrite du président ou du conseil d’administration.
1.7.
Les membres et leurs représentants prendront toutes les mesures
appropriées pour prévenir et
empêcher
tout conflit d’intérêts.
1.8.
Les membres informeront dans les meilleurs délais le conseil
d’administration de tout conflit
d’intérêts
éventuel et généralement de toute difficulté qui pourrait
survenir en relation avec
l’association.
2.
Commissions:
Les
membres sont invités à constituer des groupes de travail, dénommés
commissions, autour de
thèmes
s’inscrivant dans l’objet de l’association.
À
cette fin, les membres soumettent préalablement leur projet de
commission au président et à au
moins
un administrateur, qui sont seuls compétents pour décider de la
création de la commission.
Chaque
commission définit ses objectifs, son fonctionnement et son
calendrier de travail. Elle
désigne
un délégué chargé de la représenter au sein de l’association.
Le
délégué rend régulièrement compte de l’avancée des travaux de
la commission au président de
l’association.
En tout état de cause, le délégué informe le président après
chaque réunion de la
commission
et au moins une fois par trimestre.
3.
Admission de nouveaux membres
Toute
demande d’adhésion doit être formulée par écrit en utilisant un
formulaire préparé à cet effet
par
le bureau.
Dans
l’exercice de leurs compétences définies par l’article des
statuts, le bureau et le conseil
d’administration
veilleront particulièrement à ce que les nouveaux membres
présentent des
garanties
de probité et de compétence et soient animés par la volonté
d’œuvrer à la réalisation de
l’objet
de l’association.
Le
bureau et le conseil d’administration pourront admettre en qualité
de nouveau membre toute
personne
physique ou morale.
.
4
Montant des cotisations et du droit d’entrée :
Les
montants, respectivement des cotisations et du droit d’entrée
mentionnés à l’article des statuts
de
notre association, seront fixés par simple décision du bureau ,
retranscrite par un
procès-verbal
et portée à la connaissance des intéressés par tout moyen.
5.Procédures
disciplinaire
Les
adhérents sont tenus de respecter les statuts et le présent
règlement intérieur,ainsi que les
consignes
de sécurité données par les bénévoles. A défaut,lorsque les
circonstances l'exigent ,
l
Association peut délivrer un Avertissement
a l encontre d'un membre qui ne
respecte pas les
règles
établies ,dont l'attitude porte préjudice a l'association.
Cet
avertissement est donné par le bureau de l'association ou le cas
échéant le Conseil
d'administration
après avoir entendu les explications du membre contre le quel une
procédures
d'avertissement
est engagée.
6.
Règles régissant le règlement intérieur:
Le
règlement intérieur entre en vigueur dès son adoption par le
bureau.
Il
est porté à la connaissance des membres par mise à disposition
sur le site Internet de
l’association.
Il
est obligatoire dans tous ses éléments pour tous les membres de
notre association.
Aucune
stipulation du règlement intérieur ne peut avoir pour effet de
contredire les stipulations
statutaires
qui doivent primer en toutes circonstances.
Fait
à _EZANVILLE
le :15 Décembre 2018.
Le
Bureau
ASSOCIATION
CULTURELLE ET CULTUELLE D'EZANVILLE
Dont
l'objet est de :
Permettre
au musulmans de pratiquer leur religion dans de bonne conditions dans
le respect de la
législation
.
Développer
des activités Sociales,Culturelles et Éducatives.
Il
est destiné a compléter les statuts de l'Association et a en fixer
les divers points non précisés,
notamment
ceux qui ont trait a l'administration interne de l'Association .
Le
présent règlement intérieur est établi
dans
le but de préciser et de compléter certaines règles de son
fonctionnement.
1.
Charte éthique:
1.1.
Les membres s’engagent à faire preuve d’une parfaite probité,
en toutes circonstances, que ce
soit
dans l’association ou en dehors.
1.2.
Les membres s’efforceront de participer activement à la vie de
l’association et d’œuvrer à la
réalisation
de son objet.
1.3.
Les membres s’abstiendront de porter atteinte d’une quelconque
façon à la réputation, à l’image
et
aux intérêts de l’association et des autres membres.
1.4.
Les membres respecteront strictement la confidentialité des
informations non-publiques dont ils
pourront
avoir connaissance au sujet de l’association et des autres membres.
1.5.
Les membres ne divulgueront pas les coordonnées des autres membres
et de leurs représentants
et
ne les utiliseront pas pour des finalités étrangères à l’objet
de l’association. Ils s’engagent en
particulier
à ne pas en faire une quelconque utilisation commerciale et à ne
pas les utiliser ou
permettre
leur utilisation à des fins de prospection et de démarchage.
1.6.
Les membres n’agiront pas et ne s’exprimeront pas au nom de
l’association sans habilitation
expresse
et écrite du président ou du conseil d’administration.
1.7.
Les membres et leurs représentants prendront toutes les mesures
appropriées pour prévenir et
empêcher
tout conflit d’intérêts.
1.8.
Les membres informeront dans les meilleurs délais le conseil
d’administration de tout conflit
d’intérêts
éventuel et généralement de toute difficulté qui pourrait
survenir en relation avec
l’association.
2.
Commissions:
Les
membres sont invités à constituer des groupes de travail, dénommés
commissions, autour de
thèmes
s’inscrivant dans l’objet de l’association.
À
cette fin, les membres soumettent préalablement leur projet de
commission au président et à au
moins
un administrateur, qui sont seuls compétents pour décider de la
création de la commission.
Chaque
commission définit ses objectifs, son fonctionnement et son
calendrier de travail. Elle
désigne
un délégué chargé de la représenter au sein de l’association.
Le
délégué rend régulièrement compte de l’avancée des travaux de
la commission au président de
l’association.
En tout état de cause, le délégué informe le président après
chaque réunion de la
commission
et au moins une fois par trimestre.
3.
Admission de nouveaux membres
Toute
demande d’adhésion doit être formulée par écrit en utilisant un
formulaire préparé à cet effet
par
le bureau.
Dans
l’exercice de leurs compétences définies par l’article des
statuts, le bureau et le conseil
d’administration
veilleront particulièrement à ce que les nouveaux membres
présentent des
garanties
de probité et de compétence et soient animés par la volonté
d’œuvrer à la réalisation de
l’objet
de l’association.
Le
bureau et le conseil d’administration pourront admettre en qualité
de nouveau membre toute
personne
physique ou morale.
.
4
Montant des cotisations et du droit d’entrée :
Les
montants, respectivement des cotisations et du droit d’entrée
mentionnés à l’article des statuts
de
notre association, seront fixés par simple décision du bureau ,
retranscrite par un
procès-verbal
et portée à la connaissance des intéressés par tout moyen.
5.Procédures
disciplinaire
Les
adhérents sont tenus de respecter les statuts et le présent
règlement intérieur,ainsi que les
consignes
de sécurité données par les bénévoles. A défaut,lorsque les
circonstances l'exigent ,
l
Association peut délivrer un Avertissement
a l encontre d'un membre qui ne
respecte pas les
règles
établies ,dont l'attitude porte préjudice a l'association.
Cet
avertissement est donné par le bureau de l'association ou le cas
échéant le Conseil
d'administration
après avoir entendu les explications du membre contre le quel une
procédures
d'avertissement
est engagée.
6.
Règles régissant le règlement intérieur:
Le
règlement intérieur entre en vigueur dès son adoption par le
bureau.
Il
est porté à la connaissance des membres par mise à disposition
sur le site Internet de
l’association.
Il
est obligatoire dans tous ses éléments pour tous les membres de
notre association.
Aucune
stipulation du règlement intérieur ne peut avoir pour effet de
contredire les stipulations
statutaires
qui doivent primer en toutes circonstances.
Fait
à _EZANVILLE
le :15 Décembre 2018.
Le
Bureau